Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les ENFOIRES DU RAP
DEGAINE Frederick

Numéro de dépôt :
3170609
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
Les ENFOIRES DU RAP de DEGAINE Frederick

Présentation de la marque Les ENFOIRES DU RAP

Déposée le 24 juin 2002 par DEGAINE Frederick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les ENFOIRES DU RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est DEGAINE Frederick domicilié(e) 23 Rue de la Republique,93700 DRANCY - 93700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGAINE Frédérick domicilié(e) 23 Rue de la Republique,93700 DRANCY - 93700 - France.

La marque Les ENFOIRES DU RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ENFOIRES DU RAP est expirée depuis le 24 juin 2012.

DEGAINE Frederick a également déposé les autres marques suivantes : KNR KNR , M.GROUP.


DEGAINE Frederick - 23 Rue de la Republique,93700 DRANCY - 93700 - France


DEGAINE Frédérick - 23 Rue de la Republique,93700 DRANCY - 93700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignements, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement magnétique, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, publication de livre, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films, locations de films, locations d'enregistrements sonores Locations d'enregistrements sonores. Location de décor de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.